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Evaluation des pré-normes du CEN pour le monitoring d'organismes génétiquement modifiés

Projet de recherche NO/B/012 (Action de recherche NO)

Personnes :

  • M.  MOENS William - Sciensano (SCIENSANO)
    Partenaire financé belge
    Durée: 1/4/1996-30/9/1997

Description :

Contexte

Normalisation en rapport avec l'évaluation des risques pour la santé et l'environnement de la dissémination accidentelle ou délibérée d'organismes génétiquement modifiés -OGM- (édification des techniques et procédures qui ont trait à l'identification, la détection et la surveillance d'OMG).


Le projet

Les objectifs de l’étude fixaient comme cadre initial l’évaluation des pré-normes CEN TC233 N° 11-15 et 20-21, relatives au monitoring des OGM. Dans ce contexte, trois modèles de monitoring d’OGM ont été testés qui concernaient spécifiquement :

1. Le traçage de gènes de résistance aux antibiotiques dans des environnements non-cliniques (JM. Collard);
2. L’évaluation du traçage de vecteurs recombinants viraux utilisés en thérapie génique (JC. Dumon);
3. La détection de plantes transgéniques dans des aliments à usage humain ou animal (D. Verbrugge).


Les partenaires

Coordination : Dr. W. Moens
Collaborateurs principaux : Dr. J-M. Collard et J-L. Dumon
Assistance Technique : D. Verbrugge
Assistance administrative : D. Carlier


Produits et résultats attendus

Propositions aux administrations concernées :

Dans les trois modèles, les pré-normes du CEN se sont avérées très générales sinon inutiles. Dans le cas du traçage de gènes dans l’environnement, ces pré-normes sont satisfaisantes parce qu’elles couvrent un domaine extrêmement vaste et varié dont on ne peut pas prévoir la diversité des situations de monitoring spécifiques. Dans le cas du traçage des vecteurs recombinants viraux, les pré-normes sont peu satisfaisantes car dans le cas traçage des plantes transgéniques dans l’alimentation, ces pré-normes sont trop vagues.

En effet, le type de gène à tracer est celui d’OGM autorisés de mise sur le marché pour lesquels des données moléculaires très détaillées existent et à rechercher dans des matrices physico-chimiques qui font l’objet d’autres normes. Dans ce cas, il est parfaitement justifié d’envisager la mise au point de nouvelles normes détaillées très complètes.

Les seuls éléments normatifs précis et spécifiques recommandables dans les trois cas sont certainement les séquences nucléotidiques nécessaires pour tracer une cible génétique donnée par les méthodes de PCR. Les méthodes en amont de la PCR sont plus variées et dépendent de la matrice environnementale ou alimentaire auxquelles elles s’appliquent.

Documentation :

Evaluation des pré-normes du CEN pour le monitoring d'organismes génétiquement modifiés : rapport final    Bruxelles : Politique scientifique fédérale, 2003 (SP1173)
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