AGORA - Documents pour les promoteurs

Documents pour les promoteurs

Les promoteurs trouveront ici les documents administratifs et financiers dont ils ont besoin pour la gestion de leur projet.

Information générale

Comité d’accompagnement (mandat, composition...).

Documents contractuels

Contrat

Contrat de base
[en préparation]
Annexe I : spécifications techniques
[en préparation]
Annexe II : conditions générales
[en préparation]
Demande de modification du contrat
[FR - NL et FR|NL]
Attention: veuillez d'abord lire attentivement la section III du document "Directives administratives relatives au budget".

Convention et contrat de coopération

Convention interne au réseau
[FR - NL]
A remettre avec le rapport initial
Contrat de coopération avec des partenaires étrangers
[EN]
Contrat entre l'institution de recherche du promoteur et l'institution du partenaire étranger

Directives

Directives administratives relatives au budget
[FR - NL]
Directives administratives relatives aux rapports
[FR - NL]
Directives administratives relatives à la communication
[FR - NL]
Aperçu des documents à fournir
[réseau FR - NL] [sans réseau FR - NL]

Documents-type

IMPORTANT
Tout document communiqué à la Politique scientifique ou au comité d’accompagnement sera nommé de la manière suivante: "numéro du contrat -acronyme -nom du document-date.doc"
(ex : AG-00-01-ROUTE-rapport initial-14 feb 2009.doc)

Présentation Web
[FR - NL - EN]
Document destiné à présenter le projet sur le site web de la Politique scientifique fédérale (base de metadonnées FEDRA – à remettre au plus tard dans les trois mois qui suivent le début du projet)
Rapport initial
[FR - NL]
à remettre au plus tard dans les trois mois qui suivent le début du projet.
Chaque promoteur d’un réseau remplit son rapport et le coordinateur communique le tout à la Politique scientifique fédérale
Rapport semestriel d’activités
[FR - NL et FR|NL]
à remettre tous les 6 mois selon le même canevas que le rapport initial
PV comité d’accompagnement
[FR - NL]
à remettre au plus tard quinze jours après la réunion
Liste de présence pour les réunions du Comité d’accompagnement
[FR|NL]
Rapport final: synthèse de la recherche
[FR - NL - EN]
Fiche de métadonnées
[FR - NL]
Uniquement à remplir si des données non administratives ont été collectées (données d’enquêtes...)