Société et Avenir - Documents pour les promoteurs

Documents pour les promoteurs

Les promoteurs trouveront ici les documents administratifs et financiers dont ils ont besoin pour la gestion de leur projet.

Information générale

Comité de suivi (mandat, composition...).

Documents contractuels

Contrat

Contrat de base
[réseau FR|NL] et [FR pour promoteur sans réseau]
Annexe I: spécifications techniques
[réseau FR|NL] et [FR pour promoteur sans réseau]
Annexe II: conditions générales
[réseau FR|NL] et [FR pour promoteur sans réseau]
Demande de modification du contrat
[FR - NL]
Attention: veuillez d'abord lire attentivement la section III du document "Directives administratives relatives au budget".

Convention et contrat de coopération (pour les contrats 2010)

Convention interne au réseau [FR - NL]
A remettre avec le rapport initial
Contrat de coopération avec des partenaires étrangers
Contrat entre l'institution de recherche du promoteur et l'institution du partenaire étranger

Directives

Documents-type

IMPORTANT
Tout document communiqué à la Politique scientifique ou au comité d’accompagnement sera nommé de la manière suivante: "numéro du contrat-acronyme-nom du document-date.doc"
(ex: TA-00-01-MAPO-rapport initial-14 feb 2008.doc)

Présentation Web, contrats 2010 [FR - NL]
Document destiné à présenter le projet sur le site web de la Politique scientifique fédérale (base de metadonnées FEDRA)
Rapport initial, contrats 2011 [FR - NL]
Rapport semestriel d’activités [FR - NL et FR|NL]
PV comité de suivi [FR - NL]
Liste de présence pour les réunions du Comité de suivi [FR|NL]
Rapport d’évaluation à mi-parcours (uniquement pour les projets de 4 ans en deux phases)
Rapport final: synthèse en 3 langues [FR - NL - EN]
Rapport final: description du projet (document pour l'évaluation de la recherche) [EN]
Rapport final: auto-évaluation (document pour l'évaluation de la recherche) [EN]
Fiche de métadonnées [FR - NL]
Uniquement à remplir si des données non administratives ont été collectées (données d’enquêtes...)